CASA GUAPA DE TAMUZIGA

Nadine Baqqioui

Lot Azlef 404

44000 Essaouira

Maroc

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Exclusion de la responsabilité

 1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur décline toute responsabilité concernant l’actualité, la véracité, l’exhaustivité et la qualité des informations présentées. Toute action en responsabilité contre l’auteur concernant des dommages de nature matérielle ou immatérielle, causés par l’utilisation ou la non utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est fondamentalement exclue dans la mesure où l’auteur ne pourra pas être convaincu de faute intentionnelle ou de négligence grossière.
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2. Renvois et liens
En cas de renvoi direct ou indirect à des sites Internet extérieurs («hyperliens») hors du domaine de responsabilité de l’auteur, la responsabilité de celui-ci ne serait engagée, en cas de contenus illégaux, que s’il avait connaissance des contenus, s’il lui était techniquement possible et si on pouvait raisonnablement exiger de sa part d’en empêcher l’utilisation.

L’auteur déclare ici expressément qu’à la date de l’établissement du lien, il n’y avait aucun contenu illégal identifiable sur les sites bénéficiant d’un lien. L’auteur n’a aucune sorte d’influence sur la configuration actuelle ou future, sur les contenus ou sur les responsables des sites reliés. Par conséquent, il se désolidarise ici expressément de tous les contenus de l’ensemble des sites reliés qui ont été modifiés depuis la mise en lien. Cette prise de position vaut pour tous les liens et renvois établis au sein de l’offre Internet de l’entreprise ainsi que pour les contributions extérieures introduites par l’auteur dans les livres d’or, les forums de discussion, les listes de liens, les listes de mailings et dans toutes les autres formes de bases de données dont le contenu peut être modifié par des interventions extérieures. Concernant les contenus illégaux, défectueux ou incomplets, et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou la non utilisation des informations ainsi présentées, seul le responsable du site en renvoi est responsable et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication en question par le biais d’un lien.

3. Droits d’auteur et des signes distinctifs
L’auteur est soucieux de respecter dans tous les documents publiés le droit d’auteur concernant les photos, dessins, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des photos, dessins, documents sonores, séquences vidéo et textes réalisés par lui-même ou de recourir à des photos, dessins, documents sonores, séquences vidéo ou textes sans droits d’auteur.
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4. Protection des données
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5. Effets juridiques de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l’offre Internet à laquelle il a été fait référence sur ce site. Si certaines parties ou formulations figurant dans ce texte s’avéraient ne pas, ne plus ou incomplètement correspondre avec la législation en vigueur, les autres parties du document ne seraient pas concernées tant par leur contenu que par leur validité.